Objets décoration pour embellir la maison aux couleurs du monde
0
Mon panier

Vide...

Conditions générales d'utilisation

Protection des données personnelles


decosdumonde.com est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles. decosdumonde.com s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un client, sauf accord exprès de sa part.
Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Conformément à cette loi, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression pour toute information le concernant. Le client peut exercer directement ce droit en adressant un e-mail à : serviceclient@decosdumonde.com

decosdumonde.com ne recueille des données nominatives que par l'intermédiaire du formulaire de commande, du formulaire de la page contact ainsi que par celui du livre d'or.
Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. decosdumonde.com ne demande au client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail). Les autres informations éventuellement demandées n’ont pour objet que d’apporter au client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le client est libre de ne pas les communiquer.

Lors du paiement par Carte Bancaire ou Paypal, le client est directement dirigé vers le site sécurisé de LCL ou Paypal et les informations déposées sur ce site ne sont jamais communiquées à decosdumonde.com qui ne peut en avoir connaissance.

Les données enregistrées par decosdumonde.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre decosdumonde.com et ses clients.

Propriété intellectuelle


La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 3 ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende. decosdumonde.com est une marque déposée auprès de l'INPI par la société DECOS DU MONDE

Toute autre marque présente sur le site decosdumonde.com est la propriété de la société concernée.

Contenu du site


decosdumonde.com est tenue d’une obligation de moyens concernant les informations mises à la disposition des clients.

decosdumonde.com effectue toutes les démarches nécessaires pour s’assurer de la fiabilité de ces informations sur son site.

Malgré une veille et une mise à jour quotidienne, decosdumonde.com ne peut encourir de responsabilité du fait d’inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions que le contenu du site peut comporter ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Si un client constate ce type de problème, il peut en faire part à decosdumonde.com en écrivant à serviceclient@decosdumonde.com

Liens avec les sites tiers


Les sites reliés directement ou indirectement au site decosdumonde.com ne sont pas sous le contrôle decosdumonde.com. En conséquence, decosdumonde.com n'assume aucune responsabilité quant aux informations publiées sur ces sites. Les liens avec des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité et n'impliquent aucune responsabilité quant à leur contenu.

Décos Du Monde © 2013 - Tous droits réservés